Mentions légales
Propriétaire et éditeur du site
Société SOTRAMABSiège social : 653, Route de la Barre, 40220 TarnosTel : 33 (0)5 59 64 57 00Fax : 33 (0)5 59 55 25 76Statut : SAS au capital de 358 875 eurosRCS : DAX 338 682 925Identifiant TVA : FR 74 338 682 925
Crédit photos
JPEG STUDIOS
Réalisation du site
Ce site a été conçu par WEB ARE YOU
Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
Données personnelles
Les fichiers nominatifs qui font l’objet d'un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n° en cours d’obtention).En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande via la page "Contact"
Contenu du site
SOTRAMAB décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de SOTRAMAB en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...)
Exonération de la responsabilité technique
SOTRAMAB s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet SOTRAMAB soit accessible à tout moment. Néanmoins, SOTRAMAB décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. Notamment, SOTRAMAB se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.De plus, SOTRAMAB ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.